Conseil Municipal du 17 décembre 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-179CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION VENT D'AUTANT POUR L'ORGANISATION D'UN CAMP SKI ADOLESCENTS. - Délibération - (sans annexe)
2001-252APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 5 NOVEMBRE 2001. - Délibération - (sans annexe)
2001-253MISE EN PLACE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL. - Délibération - (sans annexe)
2001-254TRANSFERT A LA VILLE DE VILLEFRANCHE DE LA GESTION ADMINISTRATIVE ET COMPTABLE DES EQUIPEMENTS D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES GERES PAR LE CCAS. - Délibération - (sans annexe)
2001-255TRANSFERT DE GARANTIES D'EMPRUNTS D'HABITAT HUMANISME INSERTION A LA SA D'H.L.M GABRIEL ROSSET. - Délibération - (sans annexe)
2001-256DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2001-257ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES-EXERCICE 2001. - Délibération - (sans annexe)
2001-258CREATION D'UN BUDGET ANNEXE RESIDENCE « ATHENA ». - Délibération - (sans annexe)
2001-259CREATION D'UN BUDGET ANNEXE RESIDENCE « LE MENUET » - Délibération - (sans annexe)
2001-260CREATION D'UN BUDGET ANNEXE RESIDENCE « MA CALADE ». - Délibération - (sans annexe)
2001-261CREATION D'UN BUDGET ANNEXE « RESTAURANT MA CALADE » - Délibération - (sans annexe)
2001-262VENTE D'UNE LICENCE 4 DE DEBIT DE BOISSONS APPARTENANT A LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2001-263ACHAT D'UNE LICENCE 4 DE DEBIT DE BOISSON. - Délibération - (sans annexe)
2001-264MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DES HALTES-GARDERIES MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2001-265MODIFICATIONS DES TARIFS DES HALTES-GARDERIES MUNICIPALES ET DE LOCATION DE POUSSETTES DU RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES. - Délibération - (sans annexe)
2001-266MODIFICATION DES TARIFS D'OCCUPATION DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2001-267MODIFICATION DES TARIFS DE DROITS D'ENTREE AU MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2001-268MODIFICATION DES TARIFS DES ATELIERS, DES CONFERENCES ET DE L'ARTOTHEQUE AU MUSEE DINI. - Délibération - (sans annexe)
2001-269MODIFICATION DES TARIFS DES PRESTATIONS DE LA MAISON DU PATRIMOINE. - Délibération - (sans annexe)
2001-270MODIFICATION DES TARIFS DE LA MEDIATHEQUE. - Délibération - (sans annexe)
2001-271MODIFICATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN. - Délibération - (sans annexe)
2001-272DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT DANS LE CADRE DES CONTRATS EDUCATIFS LOCAUX ET DES CONTRATS LOCAUX D'ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2001-273REVALORISATION DES TARIFS DES SALLES GEREES PAR LE SERVICE LOGEMENT AU LER JANVIER 2002. - Délibération - (sans annexe)
2001-274MODIFICATION DES CONDITIONS DE LOCATION ET REVISION DES TARIFS DE LOCATION DE LA GRANDE SALLE DE LA MAISON DES FAMILLES AU 1" JANVIER 2002. - Délibération - (sans annexe)
2001-275VENTE PAR LA VILLE D'UN APPARTEMENT SITUE DANS LA COPROPRIETE « LE CHARDONNERET » RUE H.BOUCHER. - Délibération - (sans annexe)
2001-276DELEGATION DE SERVICE PUBLIC — APPEL A CANDIDATURES POUR LA GESTION DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2001-277FIXATION DES TARIFS DES REPAS ET DE LA JOURNEE ALIMENTAIRE 2002 AUX RESIDENCES ATHENA ET LE MENUET. - Délibération - (sans annexe)
2001-278FIXATION DES TARIFS 2002 A LA RESIDENCE ET AU RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2001-280CONVERSION EN EUROS DES TARIFS DU PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2001-281INSTALLATION CLASSEE : SOCIETE SOREAL A ANSE — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ENQUETE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2001-282497, BOULEVARD GAMBETTA : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2001-284SYDER : DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNA D'ELECTRICITE NORD — BEAUJOLAIS ET ADHESION DIRECTE AU SYDER. - Délibération - (sans annexe)
2001-285MODIFICATION DES TARIFS DE LA GALERIE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
2001-286CONVERSION DES TARIFS DE LA SALLE DES ECHEVINS. - Délibération - (sans annexe)
2001-287MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2001-288INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AVENANT AU BAIL DE LA POSTE DE BELLEROCHE : EXTENSION DES LOCAUX. - Délibération - (sans annexe)
2001-289INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AVENANT AU BAIL DU LOCAL COMMERCIAL 7, PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE — NOUVEAU PRENEUR : SARL DOUMY. - Délibération - (sans annexe)
2001-290INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22 du CGCT : BAIL PROFESSIONNEL POUR LE LOCAL 135, RUE DES FAYETTES, PRENEUR : REGNIER FRANCK - Délibération - (sans annexe)